E' possibile raffinare la ricerca cliccando sui filtri proposti (nella colonna a sinistra), oppure utilizzando il box di ricerca veloce o la relativa ricerca avanzata.

Incluir: todos los filtros siguientes
× País France
× Nombres Francia <Stato>
Incluir: ninguno de los filtros siguientes
× Fecha 1497

Encontrados 27 documentos.

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et un extrait des discours prononcés au Tribunat et au Corps législatif sur les matières les plus importantes
0 0 0
Monografías

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et un extrait des discours prononcés au Tribunat et au Corps législatif sur les matières les plus importantes : suivi d'une table raisonnée des matières, par l' Auteur du Dictionnaire forestier. Tome premier [-livre troisieme]

A Paris : chez Garnery, libraire, rue de Seine, an. XI 1803-an. XII 1804

Code civil des Français, conforme à l' édition originale de l' imprimerie de la République
0 0 0
Monografías

Code civil des Français, conforme à l' édition originale de l' imprimerie de la République

Paris : Garnery, libraire, rue de Seine, an XII, 1804

Les pandectes francaises ou Recueil complet de toutes les lois en viguer conteneant les
0 0 0
Monografías

Les pandectes francaises ou Recueil complet de toutes les lois en viguer conteneant les : avec des observations formant un traite substantiel et succinct de chaque matiere par J.B.D. et P.N.R.C.

A Paris : Chez les Auteurs a l'adresse du C. Riffe-Caubray et chez Perlet, 1803-1809

Code civil des français, suivi de l' exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ... Tome premier [-huitieme]
0 0 0
Monografías

Code civil des français, suivi de l' exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ... Tome premier [-huitieme]

A Paris : chez Firmin Didot, ..., an XII - 1804

Liste générale et très-exacte des noms, ages, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condambés à mort par le tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 17 aout 1792, et par le second tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la Patrie. N°. I [-XI]
0 0 0
Monografías

Francia <Stato>

Liste générale et très-exacte des noms, ages, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condambés à mort par le tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 17 aout 1792, et par le second tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la Patrie. N°. I [-XI]

A Paris : chez le citoyen Marchand, galerie neuve du Palais-Egalité : [et] chez le citoyen Berthé, ... : [et] chez tous les libraires et m.ds de nouveautés, [1793-1795?]

Traitte' de paix, entre les couronnes de France et d' Espagne
0 0 0
Libros Antiguos

Traitte' de paix, entre les couronnes de France et d' Espagne / conclu, arreste', et signe' par monseigneur le cardinal Mazarini, & le seigneur dom Louis Mendez de Haro, plenipoteniaires de leurs Maiestez tres-chrestienne & catholique, en l' Isle dite des Faisans, en la riuiere de Bidassoa, ...

A Paris : de l' Imprimerie royale, 1660

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Loix et arrêtés relatifs a la justice militaire
0 0 0
Libros Antiguos

Loix et arrêtés relatifs a la justice militaire

Se trouve à Metz : chez Collignon, bourg, chez Levrault, imprimeurs-libraires, [1796?]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la convention nationale
0 0 0
Libros Antiguos

Constitution de la République française, proposée au peuple français par la convention nationale

A Nice : de l' imprimerie de l' armée d' Italie, fructidor an III [agosto 1795]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Tarif chronologique des douanes de l' Empire français, avec des commentaires, des observations, et la description des marchandises tarifées; ... etc.
0 0 0
Libros Antiguos

Dujardin-Sailly

Tarif chronologique des douanes de l' Empire français, avec des commentaires, des observations, et la description des marchandises tarifées; ... etc. / par Dujardin-Sailly

Cinquième édition

A Paris, rue de Vaurigard, N° 60, en face la grille du Luxembourg, aout 1810

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Répertoire ou Mémorial périodique des loix nouvelles
0 0 0
Publicaciones en serie

Répertoire ou Mémorial périodique des loix nouvelles : contenant la notice chronologique, 1° De tous les décrets de l'Assemblée nationale législative, sanctionnés par le roi; 2°. de tous les actes du corp législatif, non sujets à la sanction, et exécutés comme loix; 3°. de toutes les proclamations et autres : |actes publics de Pouvoir exécutif

A Paris : de l'imprimérie de Prault D. S M., 1792

Répertoire ou Mémorial périodique des décrets de la Convention nationale
0 0 0
Publicaciones en serie

Répertoire ou Mémorial périodique des décrets de la Convention nationale

[Paris : s.n., 1792-1795]

Répertoire ou Mémorial périodique des lois et actes du Corps législatif et du Directoire exécutif
0 0 0
Publicaciones en serie

Répertoire ou Mémorial périodique des lois et actes du Corps législatif et du Directoire exécutif

A Paris : de l'imprimérie du depot des lois, 1795-1799

Sanctio pragmatica cum glossis D. Cosmae Guismier Parisini, in supremo Parisiensi Senatu inquestarum praesidis
0 0 0
Libros Antiguos

Sanctio pragmatica cum glossis D. Cosmae Guismier Parisini, in supremo Parisiensi Senatu inquestarum praesidis : quibus accesserunt ad cuiuslibet decreti paragraphos summaria, suisque in locis concordatorum concordia, & illorum dissonantia ... / opera D. Philippi Probi officialis Ambian. & D. nostri Papa capellani

Quid in hac editione noua praestitum sit, pagina VIII indicabit, ex bibliotheca C. V. Dionysii Butillerii I. C. et antiqui in Senatu aduocati ..

Parisiis : apud Bartholomaeum Macaeum, in monte Diui Hilarij, sub scuto Britanniae, 1614

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Recueil general des traités de paix, d' alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d' armes, conclus par la Republique française, avec les differentes puissances continentales, pendant la guerre de la revolution, depuis le premier traité conclu
0 0 0
Libros Antiguos

Recueil general des traités de paix, d' alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d' armes, conclus par la Republique française, avec les differentes puissances continentales, pendant la guerre de la revolution, depuis le premier traité conclu ; |avec le Grand-duc de Toscane jusqu' aux deux derniers, ... : le tout orné d' un carte geographique de la France, par Brion ..

A Paris : chez Tavernier, libraire ... rue du Bacq, n. 937, Desenne, libraire, Palais Egalité, nos. 1 et 2, [dopo il 1798] ; se vend chez les libraires suivans: a Bruxelles : chez Lecharlier, [et 9 autres]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Costituzione della repubblica francese una e indivisibile
0 0 0
Libros Antiguos

Costituzione della repubblica francese una e indivisibile

Parigi : dalla stamperia nazionale, 1793

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Constitution de la République française, précédée de la déclaration des droits de l' homme; avec le rapport du comité de constitution et le procès-verbal d' acceptation par le peuple français
0 0 0
Libros Antiguos

Constitution de la République française, précédée de la déclaration des droits de l' homme; avec le rapport du comité de constitution et le procès-verbal d' acceptation par le peuple français

A Dijon : de l' imprimerie de P. Causse, l' an II de la République 1793

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Lettres-patentes du roi, sur le décret de l' Assemblée nationale, concernant la Municipalité de Paris du 27 juin 1790
0 0 0
Libros Antiguos

Lettres-patentes du roi, sur le décret de l' Assemblée nationale, concernant la Municipalité de Paris du 27 juin 1790

A Paris : de l' imprimerie nationale, [1790?]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Loi contre les émigrés du 28 février 1793, l' an deuxieme de la République française. Imprimée par ordre de la Convention nationale
0 0 0
Libros Antiguos

Loi contre les émigrés du 28 février 1793, l' an deuxieme de la République française. Imprimée par ordre de la Convention nationale

[Paris] : de l' imprimerie nationale, [1793?]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Appel nominal des 3 et 4 frimaire, l' an III de la République française, une et indivisible sur cette question: Y a-t-il lieu à accusation, oui ou non, contre le citoyen Carrier, représentant du peuple? Imprimé par ordre de la Convention nationale, ...
0 0 0
Libros Antiguos

Appel nominal des 3 et 4 frimaire, l' an III de la République française, une et indivisible sur cette question: Y a-t-il lieu à accusation, oui ou non, contre le citoyen Carrier, représentant du peuple? Imprimé par ordre de la Convention nationale, ...

A Paris : de l' imprimerie nationale des lois, frimaire an III [i.e. 1794]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0
Acte constitutionnel, précédé de la déclaration des droits de l' homme & du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l' an deuxieme de la République
0 0 0
Libros Antiguos

Acte constitutionnel, précédé de la déclaration des droits de l' homme & du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l' an deuxieme de la République

A Paris : de l' imprimerie de Guyot, rue des Boulangers-St.-Victor ..., [1793?]

  • No se puede reservar
  • Ejemplares totales: 1
  • En préstamo: 0
  • Reservas: 0